Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELPAC
"H.C.F. INDUSTRIES" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1588840
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2000

Présentation de la marque HELPAC

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) H.C.F. INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.C.F. INDUSTRIES domicilié(e) Z.I. Les Meunières, 69780 MIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque HELPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELPAC est expirée depuis le 20 avril 2000.

H.C.F. INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : HCF , HCF INDUSTRIES , E V E , CLIREF


"H.C.F. INDUSTRIES" (S.A.) - Z.I. Les Meunières, 69780 MIONS - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Pompes à chaleur, capteurs solaires et en général tout matériel de transfert thermique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.